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Le Groupe a mené les quelques derniers entretiens qui restaient et reçu les dernières contributions écrites. Au total, ce sont 70 entretiens qui ont été réalisés et plus de 30 contributions écrites qui ont été réceptionnées. Le Groupe est désormais en train de finaliser son rapport conformément à son mandat, rapport qu’il soumettra au Bureau du CCP dans le courant du mois de novembre. Le rapport sera présenté officiellement au Conseil de Coordination du Programme de l’ONUSIDA lors de sa réunion de décembre par la Présidente du GEI, le Professeur émérite Gillian Triggs. Le Groupe a demandé au Bureau du CCP que son rapport soit rendu public. Nous remercions tous ceux qui ont apporté leur contribution.
Le GEI s’est réuni à Genève du 13 au 15 octobre et a visité les locaux de l’ONUSIDA le lundi 15 octobre afin de rencontrer le personnel. Une réunion publique a été organisée, à laquelle l’ensemble du personnel était convié. Cette réunion publique s’est tenue dans la salle de conférence Kofi Annan ; environ 80 membres du personnel étaient présents dans la salle, et 95 ont assisté à la réunion en ligne par Skype. Le Groupe s’est présenté avant de faire le point sur les travaux qu’il a menés jusqu’ici. Le personnel présent dans la salle et en ligne a pu poser des questions. Le Groupe souhaite remercier tous les membres du personnel qui ont assisté à la réunion.
Cette réunion publique était importante pour donner à l’ensemble des membres du personnel une occasion d’interagir avec le Groupe et d’obtenir des réponses de manière transparente.
Il est encore possible de soumettre au Groupe vos avis, vos expériences et vos opinions par écrit en envoyant votre contribution par courrier électronique (en anglais ou en français) à IEPChair@qedconsulting.com. En raison du calendrier prévu pour le rapport du Groupe, la date limite pour les contributions écrites est fixée au 22 octobre 2018.
Le Groupe d’experts indépendants s’est réuni à Londres les 1er et 2 septembre afin de présenter ses avancées du mois d’août et d’adopter son programme de travail pour le mois de septembre.
Dans le but de recueillir des informations pour aider le Groupe d’experts indépendants à dresser un tableau aussi clair et exact que possible de la culture du Secrétariat de l’ONUSIDA dans le cadre de son mandat, le Groupe a sollicité un large éventail d’acteurs internes et externes, en les invitant à donner leur avis et à partager leurs histoires et leurs recommandations, soit en s’entretenant avec un membre du Groupe, soit au moyen d’une contribution écrite. Des courriers électroniques ont été envoyés à tous les membres du personnel du Secrétariat de l’ONUSIDA, les invitant à écrire au Groupe à l’adresse électronique dédiée de sa Présidente, le Professeur émérite Gillian Triggs.
Que ce soit au niveau des entretiens ou des contributions écrites, les réponses ont été très encourageantes. À ce jour, près d’une cinquantaine d’entretiens ont été menés avec d’importants acteurs internationaux, notamment des membres du personnel du Secrétariat de l’ONUSIDA, d’anciens membres du personnel, des représentants des organisations d’appui, y compris des organismes coparrainants, ainsi que des représentants de la société civile. Plusieurs contributions écrites ont également été envoyées à l’adresse électronique dédiée de la présidence du GEI.
D’autres entretiens sont en cours, et les contributions écrites sont toujours les bienvenues (voir ci-après pour l’adresse e-mail).
Le 10 septembre, le GEI a lancé son enquête interne auprès du personnel du Secrétariat de l’ONUSIDA, qui s’est achevée à minuit le lundi 24 septembre. La participation à l’enquête a été très large, avec plus de 50 % de taux de réponse. Le Groupe souhaite remercier tous les membres du personnel du Secrétariat de l’ONUSIDA qui ont répondu à l’enquête. Vos réponses et vos commentaires apporteront des informations précieuses au Groupe.
Le Groupe organise une téléconférence le 27 septembre pour faire le point et discuter des résultats issus des entretiens, des contributions écrites et de l’enquête auprès du personnel. Le Groupe va analyser les informations, en tenant également compte des résultats de l’enquête de l’USSA. Il s’appuiera en outre sur une documentation étendue afin de recenser les meilleures pratiques.
PERSPECTIVES pour octobre : La prochaine réunion du GEI aura lieu à Genève les 13 et 14 octobre. Le Groupe viendra visiter le Secrétariat de l’ONUSIDA le lundi 15 octobre ;
à cette occasion, le personnel aura la possibilité d’interagir avec le Groupe de 3 manières : rencontre individuelle avec les membres du Groupe, entretien confidentiel avec un membre du Groupe ou participation à une pause déjeuner d’information avec séance de questions-réponses. Cette séance sera diffusée sur le réseau pour l’ensemble du
personnel, partout. Une invitation à participer à cette session sera envoyée sous peu à tout le personnel.
Si vous souhaitez contacter la Présidente du Groupe, le Professeur Gillian Triggs, vous pouvez envoyer un e-mail à l’adresse : IEPChair@qedconsulting.com. Toutes les contributions feront l’objet d’un traitement confidentiel. Nous attendons vos messages avec impatience.
Le 24 juillet 2018, le Bureau du CCP a convoqué le Groupe d’experts indépendants afin d’examiner les politiques et les pratiques de l’ONUSIDA en matière d’abus de pouvoir, de brimades et de harcèlement, y compris le harcèlement sexuel. Sur la base de cet examen, le Groupe a été chargé de tirer des conclusions et de faire des recommandations pour faire en sorte que l’environnement soit sûr et respectueux à l’ONUSIDA.
Le Groupe s’est réuni pour la première fois du 30 juillet au 1er août 2018 à Genève et a adopté un programme de travail pour les trois mois à venir. À chacune de ses réunions, le Groupe déclarera tout conflit d’intérêts et prendra les mesures adéquates à cet égard.
Le Groupe reçoit volontiers les contributions écrites qui lui permettront de comprendre les éventuelles raisons systémiques des cas d’abus de fonction ou de harcèlement au sein de l’ONUSIDA et, dans le cadre de son mandat, il va se réunir et discuter de ces questions avec des parties prenantes internes et externes dans le monde entier.
Le Groupe s’appuiera sur les études menées par l’Association du Personnel du Secrétariat de l’ONUSIDA (USSA) au cours des dernières années et élargira ses conclusions annuelles au moyen d’une courte enquête en ligne. Tous les membres du personnel de l’ONUSIDA auront la possibilité de répondre à l’enquête anonyme et confidentielle du Groupe, qui sera disponible début septembre. Le Groupe prévoit de faire rapport au Conseil de coordination du Programme de l’ONUSIDA lors de sa réunion en décembre 2018.
Il existe trois manières de s’engager auprès du Groupe :
- soumettre une déclaration écrite,
- demander à parler avec un membre du Groupe,
- répondre à l’enquête (réservé au personnel de l’ONUSIDA).
Si vous souhaitez contacter la Présidente du Groupe, le Professeur Gillian Triggs, vous pouvez envoyer un e-mail à l’adresse : IEPChair@qedconsulting.com. Toutes les contributions feront l’objet d’un traitement confidentiel. Nous attendons vos messages avec impatience.
Je suis très heureuse d’avoir été choisie pour présider le Groupe d’experts indépendants sur la prévention et la riposte au harcèlement, y compris le harcèlement sexuel, les brimades et les abus de pouvoir, au sein du Secrétariat de l’ONUSIDA. Il s’agit de thématiques cruciales qui nécessitent une action urgente. Je me réjouis de travailler avec une équipe d’experts d’une solidité remarquable et avec le secrétariat indépendant du groupe afin de bien comprendre les expériences de ceux qui ont travaillé au sein du Secrétariat de l’ONUSIDA et avec lui, et de formuler des recommandations positives de stratégies futures en matière de culture et de changement.
Je travaille depuis plusieurs années sur les questions importantes du harcèlement, y compris le harcèlement sexuel, les brimades et les abus de pouvoir, et je sais, de par mon expérience personnelle, à quel point il est vital que le groupe mette en place un espace sûr où chacun se sentira à l’aise pour raconter son expérience et faire part de ses réflexions. J’invite tous ceux qui le souhaitent à envoyer leurs contributions par écrit à l’adresse IEPChair@qedconsulting.com. Je peux vous garantir qu’elles seront traitées dans la plus stricte confidentialité. Je veillerai également à ce que le groupe consulte un maximum tout au long de nos travaux.
Avec mes collègues du groupe, Sir Robert Francis du Royaume-Uni, Mme Vrinda Grover d’Inde, Dr Fulata Moyo du Malawi et Mme Charlotte Petri Gornitzka de Suède, nous avons d’ores et déjà eu des discussions préliminaires. Aussi bien dans leurs personnalités respectives qu’en tant que groupe, ils apportent une diversité et une variété d’expériences et d’expertise qui seront importantes pour concrétiser l’ambition du groupe, et je suis impatiente de travailler avec eux et de m’enrichir à leur contact.
Je suis parfaitement consciente du caractère urgent des problèmes pour le traitement desquels le groupe a été mandaté, et du fait que nous devons avancer rapidement. Je m’engage personnellement à ce que le groupe mette tout en œuvre pour présenter un rapport final d’ici au mois de décembre.
Bien cordialement,
Professeur Gillian Triggs
Le Groupe d’experts indépendants (GEI) de l’ONUSIDA a été mandaté par le Conseil de coordination du Programme de l’ONUSIDA (CCP) pour mener l’enquête sur les thématiques prioritaires suivantes à l’ONUSIDA : harcèlement, y compris harcèlement sexuel, brimades et abus de pouvoir. Le GEI a pour mission d’examiner les politiques et les pratiques ainsi que les réponses apportées par l’organisation aux signalements et aux problèmes, et de faire des recommandations d’action dans ces domaines.
Toutes les informations recueillies lors des entretiens sont confidentielles. Elles sont destinées à aider le Groupe à rédiger son rapport.
Toutes les notes issues des entretiens avec un membre du GEI ou avec QED Consulting, le Secrétariat du GEI, resteront confidentielles et seront archivées sur un compte Dropbox privé ouvert exclusivement aux membres du GEI et à QED. Toutes les informations recueillies lors des entretiens seront traitées de façon anonyme sans aucune mention d’attribution si elles sont utilisées dans le rapport.
Le présent accord de non-divulgation est applicable en permanence et pour une durée indéterminée.
Tous les documents détenus par le GEI seront détruits un an après la remise du rapport.
Les membres du GEI (y compris QED Consulting) sont tenus de communiquer tout intérêt personnel qui serait en contradiction ou pourrait raisonnablement être perçu comme étant en contradiction avec leurs responsabilités en tant que membres du GEI, selon les termes de son mandat. La notion d’« intérêt personnel » peut inclure les intérêts de membres de la famille, d’amis ou de collègues et de toute organisation auprès de laquelle un membre est engagé. Les membres du GEI ont les obligations suivantes :
- agir avec rigueur et diligence,
- agir en toute bonne foi dans le cadre du mandat du GEI,
- ne pas abuser de leur position en tant que membres,
- ne pas utiliser abusivement les informations portées à leur connaissance en leur qualité de membre,
- communiquer tout conflit d’intérêts réel ou apparent.
Gillian Triggs a été Présidente de la Commission australienne des droits de l’homme de 2012 à 2017.
Professeure Gillian a été doyenne de la Faculté de Droit et Professeure Challis de Droit international à l’Université de Sidney de 2007 à 2012. Elle a assuré la fonction de Directrice de l'Institut britannique de Droit international et comparé de 2005 à 2007. Professeur Gillian est une ancienne avocate du cabinet Seven Wentworth et un ancien Gouverneur du Collège de Droit.
Professeure Gillian décroché son diplôme de Droit à l’Université de Melbourne en 1968 et a eu son doctorat en 1982. Elle a combiné une carrière académique avec une pratique de Droit commercial international et a travaillé avec des gouvernements et organisations internationales en tant que conseillère sur les considérations des droits de l’homme. Elle est résolument tournée sur l’implémentation dans le droit australien des traités sur les droits de l’homme dont l’Australie fait partie et travaille avec les nations de la région de l’Asie Pacifique sur l’approche pratique des droits de l’homme.
Professeure Gillian a été consultante en Droit international auprès du cabinet King & Wood Mallesons, la représentante australienne au Forum des institutions nationales des droits de l'homme pour la région de l'Asie et du Pacifique, la Présidente du Conseil de l’Institut australien international de la santé, membre du Conseil consultatif de service juridique international du Procureur général et Présidente du Conseil des doyens australiens des facultés de Droit. Elle est Vice-présidente du tribunal de la Banque asiatique de développement.
Elle est l’auteure de plusieurs livres et articles, notamment en Droit international: Contemporary Principles and Practices (Seconde edition en 2011)
Professeure Gillian a également été représentante autochtone à la Commission, ainsi que Commissaire à la justice sociale pour les aborigènes et insulaires du détroit de Torres du 1er août 2016 au 9 février 2017.
Sir Robert Francis Conseiller de la reine est avocat et Directeur non-exécutif de Commission de Qualité de Soin au Royaume-Uni. Il est avocat depuis 1973 et a été nommé Conseil de la reine en 1992. Il est Rapporteur (juge de la Cour de la Couronne à temps partiel) et autorisé à siéger en tant que juge suppléant à la Cour de la Couronne. Il est Conseiller gouvernant de l’Honorable société du Temple intérieur, institution dont il a présidé le Comité d’éducation et d’entrainement.
Francis est spécialisé en Droit médical, notamment en traitements de santés médicale et mentale et concernant les problèmes de capacité, de négligence médicale et de discipline professionnelle. Il est intervenu dans un nombre d’enquêtes des soins de santé et a présidé entre 2009 et 2013 l’enquête indépendante sur les soins fournis par la Fondation NHS du Mid Staffordshire, et ultérieurement l’enquête publique par la Fondation NHS du Mid Staffordshire, dans laquelle il a recommandé un changement de culture de grande envergure. Par la suite, il a dirigé l’Etude de liberté d’expression pour le département de la Santé dans le traitement des lanceurs d’alerte au sein des services de santé de la NHS.
Il est le Président d’honneur de l’Association des patients et mandataire à la fois de la fondation Point of Care et du Centre de recherche du cancer de la prostate. Il a aussi été élu membre associé honoraire au Collège royal des chirurgiens d’Angleterre, du Collège royal des anesthésistes et du Collège royal des pathologistes.
Vrinda Grover est avocate, chercheuse et activiste pour les droits de l’homme et les droits des femmes. Elle a été une intrépide défenseuse de droits mais aussi de respects de la légalité dans le cadre de procès.
Elle a contribué à la rédaction de lois, notamment l’Acte de protection des femmes contre les violences domestiques de 2005 (Protection of Women from Domestic Violence Act), l’Acte de protection des enfants contre les infractions sexuelles de 2012 (Protection of Children from Sexual Offences Act), l’Acte de prévention, de prohibition et de redressement du harcèlement sexuel fait aux femmes sur leur lieu de travail de 2013 (Sexual Harassment of Women at Workplace Act), l’Acte d’amendement de Droit pénal de 2013 (Criminal Law Amendment Act) - concernant les violences sexuelles contre les femmes, la Loi sur la prévention des tortures de 2010 (Prevention of Torture Bill), une législation de protection des violences communales et ciblées. Elle a une interprétation nuancée des préoccupations des personnes de communautés différentes affectées par le VIH. Elle a par exemple manifesté en solidarité avec les travailleuses et travailleurs du sexe en Inde et est intervenue pour faire valoir la distinction entre exploitation sexuelle et travail du sexe.
Vrinda Grover s’est aussi reconnue du côté des victimes dans les affaires proéminentes en Inde, tels que le l’affaire de viol et de torture Soni Sori, les émeutes anti-Sikhs de 1984, les meurtres de la police Hashimpura de 1987et les émeutes anti-chrétiennes de 2008 à Kandhamal. Suite aux attaques communales de Muzaffarnagar en 2013, elle a représenté 7 des victimes du viol en réunion. Elle s’est aussi publiquement déclarée contre les abus de pouvoir lorsque qu’elle y a eu affaire. Ciblant les impunités de l’Etat en matière de violation des droits de l’homme, ses recherches et ses constatations concernent le rôle de la loi dans la subordination des femmes, l’échec du système de justice criminelle lors des violences communales et ciblées, l’effet des lois de « sécurité » sur les droits de l’homme, les droits des travailleurs sans-papiers et les enjeux liés aux populations déplacées. Ses recherches examinent aussi l’impunité pour les disparitions forcées et la torture lors de situations conflictuelles.
Elle est membre du Conseil du Service International pour les droits de l’homme, et faisait notamment partie de l’équipe ayant élaboré la Loi type sur la reconnaissance et la protection des défendeurs des droits de l’homme (Model Law on the Recognition and Protection of Human Rights Defenders). Elle a collaboré avec Amnesty International, avec Human Rights Watch et avec la Commission internationale des juristes sur la riposte aux tortures, sur la détention arbitraire, sur les violences sexuelles et sur les exécutions extra-judiciaires.
Vrinda Grover est diplômée en Histoire du Collège St Stephen de Delhi. Elle a obtenu un diplôme de Droit à l’Université de Delhi et une maîtrise de Droit à l’Université de New-York.
Dr. Fulata Moyo est Présidente et Co-fondatrice de l’Association mondiale des études sur le genre et la religion (Global Gender Studies in Religion Incorporated). Elle a dédié sa carrière à la mise au défi des communautés religieuses dans les questions concernant la justice entre les sexes, la sexualité et d'autres formes de marginalisions. L’intérêt de son travail réside aussi dans son action sur « l'éthique des soins », recherchant une réponse significative, compatissante et inspirée par la foi à des questions telles que celles de la traite des personnes, sujet dont elle s’est saisie en 2016 à l’Ecole de théologie d’Harvard, en tant que professeur invitée.
Elle a travaillé pendant plus de 10 ans sur les droits de l’homme, la justice et la paix entre les sexes, sans violence sexuelle ni sexisme. Elle a été responsable de programme au Conseil oecuménique des Eglises (COE) dans les 120 pays où le COE travaille, par l'intermédiaire des Eglises membres et de leurs organisations confessionnelles partenaires et d'autres partenaires internationaux, y compris les Nations unies. Au COE, son travail a consisté à remettre en question le patriarcat établi, grâce à la recherche et au dialogue. Son expérience de travail, au-delà des frontières nationales, des contextes linguistiques et ethniques pour créer des cadres théoriques, est susceptible de s’appliquer à des situations spécifiques.
Fulata Moyo est diplômée d’une licence de l’Université du Malawi et d’une maîtrise en Etudes religieuses de l’Université du Zimbabwe. En 2003, elle a obtenu une bourse de recherche pour la recherche interdisciplinaire sur le sida à l’école de Théologie de Yale. Elle est par ailleurs diplômée d’un doctorat en Religion et Théologie de l’Université de KwaZulu-Natal.
CHARLOTTE PETRI GORNITZKA QUITTE LE GROUPE D’EXPERTS INDÉPENDANTS
Charlotte Petri Gornitzka m’a informée qu’en raison de sa récente nomination en tant que Secrétaire générale adjointe des Nations Unies et nouvelle Directrice exécutive adjointe de l’UNICEF chargée des partenariats, elle ne pourra malheureusement plus faire partie du Groupe d’experts indépendants de l’ONUSIDA, et je vous informe à mon tour par la présente de cette décision.
Je souhaite remercier Mme Petri Gornitzka pour le travail accompli et les conseils apportés jusqu’ici dans le cadre du Groupe.
Professeur émérite Gillian Triggs
Présidente du GEI
12 septembre 2018
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